CA académique du 9 septembre 2015 : PPCR et règlement électoral

Partager cet article :

Vous trouverez ci-dessous les textes adoptés par la CA académique de Versailles réunie le mercredi 9 septembre 2015.

Texte sur le protocole d’accord PPCR
Règlement électoral pour les élections internes : janvier-février 2015