Les deux tableaux précisent les ajustements effectués par l’IA entre le CTPD de janvier et celui de juin, concernant les DHG 2009-2010 des collèges et des lycées du 92.

En collège, les demandes de dérogation (assouplissement de la carte scolaire) ont déjà été examinées par l’IA ; de nouvelles ouvertures de 6e ne devraient se produire que si elles s’avéraient nécessaires pour accueillir des élèves relevant du secteur de chaque collège (la scolarisation dans le collège de secteur étant de droit pour tout élève).

En revanche en lycée, les affectations des élèves n’étant pas encore décidées, les ajustements de DHG par rapport à ce tableau peuvent encore être significatifs, en positif ou en négatif, d’ici la rentrée.

NB : En collège comme en lycée : la répartition de la DHG entre Heures-poste et HSA n’est pas encore définitivement déterminée.
Les Conseils d’enseignement et le CA de fin d’année sont l’occasion de refuser collectivement les HSA imposées, au delà de la seule heure qui peut légalement nous être imposée, de faire respecter tous les cas d’exemption prévus par la réglementation, et d’obtenir la transformation d’HSA en Heures-poste, c’est-à-dire en Blocs de Moyens Provisoires à pourvoir par des TZR.